Marque expirée - Marque en non vigueur

énovie Énergies Nouvelles
AVENIR ENERGY, SAS

Numéro de dépôt :
3714122
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/02/2020
énovie Énergies Nouvelles de AVENIR ENERGY

Présentation de la marque énovie Énergies Nouvelles

Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENIR ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « énovie Énergies Nouvelles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVENIR ENERGY domicilié(e) 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 436 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENIR ENERGY domicilié(e) 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énovie Énergies Nouvelles est expirée depuis le 18 février 2020.

AVENIR ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : WOLTAYS , énotherm Energies Nouvelles , énopro Énergies Nouvelles , AVENIR ENERGY , énosun Énergies Nouvelles


AVENIR ENERGY, SAS - 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France - SIREN 518436597


AVENIR ENERGY - 75 RUE DE LA VILLETTE - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538773 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification etou de déshumidification, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de filtration, de régénération, de purification de l'air, de distribution et conduites d'eau ; collecteurs solaires ; chaudières de chauffage et à gaz ; pompes à chaleur tous types ; vannes thermostatiques ; économiseurs de combustibles ; appareils pour l'épuration du gaz ; échangeurs thermiques. ;

Rafraîchissement, désodorisation et purification de l'air ; recyclage d'ordure et de déchets ; location d'appareils de chauffage d'appoint et d'appareils de climatisation. ;

Services d'architectes.